Archives de Tag: LOTI
Taxis/VTC/Loti : contre la montre !
Nommé officiellement rapporteur par les membres de la commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Jean-François Rapin, sénateur du Pas-de-Calais, a débuté l’audition des acteurs clefs impliqués dans la mise en place de la proposition de loi Grandguillaume. Après étude et consultation, Jean-François Rapin annonce déjà la rédaction d’amendements qu’il défendra […]

GR, le transport de prestige – D. Jamois, vice-président CSNERT
Organisation professionnelle historique du secteur, la Chambre Syndicale Nationale des Entreprises de Remise et de Tourisme représente une catégorie de transports spécifiques. Essentiellement développées en Île-de-France, PACA et Auvergne-Rhône-Alpes, les prestations de prestige proposées par les « Grandes remises » (GR) ont soutenu leur différence auprès de la commission du Sénat en cours d’audition sur […]

Réglementation : Loti, c’est du lourd !
« Capacitaires », « VLTP», « TPRCP » ou encore « Loti » – en référence à la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs de 1982 –, ces appellations désignent le même régime juridique de transporteur. Créé à l’origine afin d’organiser le transport pour le compte des collectivités et de l’État, il est aujourd’hui utilisé pour exercer, en toute illégalité, […]

Un taxi dans le cartable
C’est la rentrée ! 12 millions d’élèves ont rendossé leur cartable tandis que, dans la classe (politique), certains ont déposé leurs maroquins. L’ex-ministre de la Culture, Fleur Pellerin, a quitté la fonction publique pour créer une société privée afin d’accompagner les investissements coréens en France. Emmanuel Macron, ex-ministre de l’Économie, change d’établissement à grand renfort de […]

« Concilier révolution technologique et protection des personnes », Laurent Grandguillaume – député & médiateur taxis/VTC
Nommé par le Premier ministre comme médiateur dans le conflit qui anime le transport particulier de personne entre taxis, VTC et plates-formes numériques, Laurent Grandguillaume travaille à pacifier le secteur. Rapporteur du projet de loi adopté à l’Assemblée nationale, il reste vigilant sur l’évolution du secteur et répond à nos questions sur les prochaines échéances. […]
Taxis/VTC : Procédures et polémiques
Alors que la saison touristique annonce un regain de tensions chez les transporteurs individualisés de personnes et malgré les contrôles de police, le gouvernement soutient une nouvelle proposition de loi visant à compléter le cadre établi par celle du 1er octobre 2014. En attendant que les procédures judiciaires aboutissent, les taxis résistent afin de préserver […]
Taxis/VTC : La feuille de route des Transports
Recevant successivement les représentants des taxis, des chauffeurs VTC, des chauffeurs Loti et des plates-formes VTC, le secrétaire d’État aux Transports, Alain Vidalies, et le médiateur, Laurent Grandguillaume, ont présenté, le 4 avril dernier, les axes de l’engagement du gouvernement pour répondre aux difficultés actuelles du transport individualisé de personnes. Groupes de travail Contrôle du […]
Taxis/VTC : un nouvel épisode ?
Afin de préparer le terrain, le gouvernement a multiplié les réunions avant la présentation, ce lundi 4 avril, de ses engagements pour le secteur du transport individualisé de personnes. À l’invitation du ministère des Transports en charge de coordonner la médiation conduite par le député Grandguillaume, les organisations professionnelles représentant la profession seront reçues pour […]
Médiation : les taxis ne cèdent pas leur place !
Projet de manifestation, présence sur la voie publique pour dissuader maraudeurs et racoleurs, actions juridiques…, les taxis ne semblent pas prêts à céder leur place. Alors que leurs organisations professionnelles réunies en intersyndicale travaillent à traduire concrètement les propositions du médiateur, plates-formes comme conducteurs VTCistes tentent toujours de s’affranchir des contraintes de la loi. Illégalité […]

« Je ne suis pas là pour faire du bricolage ! », Laurent Grandguillaume, médiateur taxis/VTC
Quinze jours après avoir livré ses propositions pour un « plan d’accompagnement, de modernisation et de cohésion du transport public particulier de personnes», Laurent Grandguillaume reste impliqué dans la résolution du conflit qui oppose taxis, VTC, Loti et plates-formes de mise en relation. Alors que les VTCistes organisent des actions pour contester l’application de la […]

Les sorcières du numérique
Tandis qu’Halloween nous divertit en attendant Noël, le Conseil d’analyse économique (CAE) a publié un rapport sur les « nouvelles opportunités économiques » qui résonne comme un mauvais présage : « Une politique de développement de l’économie numérique en France doit viser avant tout à aplanir les difficultés rencontrées par les entreprises du numérique : […]

Contrefaçons de taxi sur la voie publique – K. Asnoun, secrétaire CGT-Taxis
En application du calendrier de son article 3, la loi du 1er octobre 2014 sur le transport individualisé de personnes par taxis ou VTC, dite « loi Thévenoud », entre dans une phase d’évaluation des dispositions réglementaires alors que la tension reste toujours vive dans le secteur. Synthèse et perspectives avec Karim Asnoun, secrétaire de […]

Maintenir l’ordre sans relâche – P-E. Hourlier, commissaire, Préfecture de Police de Paris
Interpellé par la manifestation nationale des taxis le 25 juin dernier, Bernard Cazeneuve a renforcé le contrôle du respect de la réglementation du transport individualisé de personnes et les résultats témoignent de l’efficacité des moyens mis en œuvre. Depuis un mois, la surveillance de la voie publique semble avoir été décuplée : verbalisations, interpellations, gardes […]