Archives de Tag: réglementation
Taxis de São Paulo : de fausses bonnes idées
Alors que la mégapole brésilienne de São Paulo compte au bas mot 45 000 taxis et entre 400 000 et 500 000 véhicules de transport privés pour près de 12 millions d’habitants, la ville a souhaité développer une interface dédiée. Dans le but de contrôler les multiples applications utilisées par les véhicules de transport public […]
Taxis/T3P : Travail de fond pour la profession
Si la contestation contre la réforme des retraites ainsi que les pénuries d’approvisionnement en carburant ont perturbé l’activité de nombreux chauffeurs, la profession peut se satisfaire d’avoir été entendue concernant l’attribution des licences qui seront créées pour le développement d’une flotte de taxis accessibles lors des jeux Olympiques et Paralympiques 2024, ainsi que d’avoir obtenu […]
Convention collective : un avantage du métier
Temps de travail, temps de pause, astreintes, congés, rémunération, formation…, les droits et les devoirs des employeurs comme des salariés du taxi sont inscrits dans une convention collective spécifique. Accord signé entre les organisations professionnelles d’employeurs et les syndicats de salariés, la convention collective référencée IDCC* 2219 adapte les règles du code du travail aux […]
100% Edito : Référendum
Détourné de notre chemin par un nouveau rassemblement spontané de citoyens en colère contre la réforme des retraites, mon taxi échoue dans un embouteillage dont le nombre de feux arrière qui nous précèdent fait rougir le bitume dans le soir qui s’installe. « On dirait un coucher de soleil à l’envers », lançai-je à mon […]
Taxis de l’Essonne : Réunis pour relever les défis du métier
Représentant près de 50 % des taxis du département, le SATE 91 a tenu son assemblée générale le samedi 11 mars dernier à la Faculté des métiers de l’Essonne. Dans une ambiance conviviale, chacun a pu échanger sur les problématiques et les enjeux qu’il rencontre dans son activité. « Notre but est de défendre les […]
100% Edito : Réglementation sur le bout des doigts
Profession réglementée, les taxis ne sont pas des entrepreneurs comme les autres. Les préjugés résument l’activité à « un chauffeur, un véhicule », en occultant la réglementation qui dicte les conditions de réalisation de la prestation afin de protéger consommateurs et chauffeurs.« Les candidats à la profession doivent intégrer la réglementation nationale ainsi que les […]
Réglementation : Obligations du chauffeur et équipement
Examen, agrément des centres de formation, conditions d’obtention de la carte professionnelle, critères d’incapacité d’exercice… : les obligations à remplir dans le monde du taxi sont nombreuses sous peine de multiples sanctions. Le véhicule et les équipements qui constituent les attributs du taxi ne sont pas non plus épargnés : critères d’exploitation différents en fonction de la […]
Taxis/T3P : la rançon de l’obstination
A lors que les vacances scolaires d’hiver ont débuté dans la plupart des régions et que perdurent racolage et pratiques illicites des VTC et de leurs plateformes, la commission d’enquête sur les révélations des Uber Files a débuté et le Parlement européen a entériné la présomption de salariat des travailleurs des plateformes. Sur le terrain, […]
Acheter/vendre une licence : quelles conditions ? – D. Mathé, JuriFinance
Événements importants de la carrière d’un chauffeur de taxi, l’acquisition et la cession de licence, appelée autorisation administrative de stationnement, répondent à plusieurs règles. Comment est fixé le prix de la licence ? Comment se déroule un transfert ? Nous avons interrogé Diane Mathé, directrice de JuriFinance, courtier en financement, expert en cession de licence de […]
Autorisations de stationnement de A à Z – Exploitation effective et continue de l’ADS – Maître Jessica Serrano-Bentchich, avocate à la cour.
L’ autorité compétente peut sanctionner les entreprises taxi en cas de méconnaissance des règles fixées dans le code des transports. Maître Jessica Serrano-Bentchich, avocate à la cour, spécialiste en droit public, décrit les différentes hypothèses pouvant aboutir à une « sanction » de l’exploitant de taxi et, en particulier dans cet épisode, la notion d’exploitation effective […]
Taxis/T3P : tout schuss vers la fin d’année
Alors que l’inflation impacte le budget de la population et que les touristes asiatiques et russes ne sont pas encore de retour, la demande de taxi ne semble pas faiblir. Si les négociations sur l’actualisation tarifaire 2023 n’ont pas encore révélé leur résultat, un arrêté interpréfectoral repousse les limites d’exploitation des véhicules taxi face à […]
Lecteurs : la préfecture de police de Paris vous répond !
Web journal d’informations professionnelles, notre rédaction reçoit de nombreux courriers de lecteurs qui s’interrogent sur la réglementation applicable à leur profession. Quelles sont les spécificités des licences gratuites ? Combien de licences délivrées en 2022 ? Face aux exigences de la transition énergétique et la pénurie d’approvisionnement, les taxis parisiens peuvent-ils bénéficier d’une dérogation ? Quelles […]
Taxis/T3P, match de rentrée engagé !
Nommé lors du deuxième gouvernement Borne, le ministre des Transports, Clément Beaune, a reçu les organisations professionnelles taxis. Les fédérations en ayant profité pour relayer les difficultés de leurs adhérents, le ministre semble avoir confirmé l’absence de projet de détricotage du cadre réglementaire du T3P avancé par la Commission européenne et dénoncé lors de la […]
Edito : Démocratie, quand tu nous tiens !
Ils étaient là, le 8 septembre, parce qu’ils sont taxis et que la réglementation à laquelle leur activité doit obéir est bafouée depuis une décennie. Alors que les prix des carburants grèvent leurs entreprises, malgré une journée de travail perdue, ils sont venus de France, d’Espagne, du Portugal, d’Italie, de Suisse et même de Grèce […]
Chronique de la manifestation du 8 septembre à Bruxelles
En réponse aux révélations de l’enquête du Consortium international des journalistes d’investigation sur le lobbying déployé par la multinationale Uber de 2014 à 2016, des taxis de toute l’Europe et au-delà ont convergé vers Bruxelles pour manifester. À l’initiative des taxis bruxellois, des cortèges venus d’Espagne, d’Italie, de Suisse, de France, de Grèce, du Portugal… […]
Sous la bannière de la profession
Drapeaux espagnols, belges, italiens, français, suisses, portugais… ; T-shirts, slogans, déguisements… Affichant leur pays, leur région, leur commune d’activité, les manifestants réunis ce 8 septembre à Bruxelles ont défendu les couleurs de leur métier. Chaque délégation avait à cœur de travailler sa participation et nous sommes heureux de partager les images d’un défilé hors du […]
Manifestation de Bruxelles : un tournant dans la lutte
Mobilisant les organisations professionnelles de plus de 31 pays, la manifestation du 8 septembre 2022 à Bruxelles fera date dans l’histoire du taxi. Réunissant un cortège estimé à 500 véhicules et plus d’un millier de chauffeurs, ce rassemblement est inédit. Organisateurs et participants de la délégation reçue par les représentants des commissaires européens aux Transports […]
100% Edito : Rentrée en fanfare
Préparant sa rentrée comme les élèves leurs cartables, le gouvernement a réuni ses 42 membres afin de préparer sa reprise en main de l’opinion publique. Une feuille de route recensant une soixantaine de priorités axées sur la transition écologique, le plein-emploi, la souveraineté et l’égalité des chances a été présentée par la Première ministre. Malgré […]
Manifestation européenne des taxis le 8 septembre prochain !
Si les vacances d’été semblent avoir fait oublier le scandale des Uber Files à l’opinion publique, les taxis ont décidé de ne pas laisser enterrer l’affaire. À l’initiative des taxis bruxellois, une manifestation mondiale mobilisant plus de 24 organisations professionnelles taxis d’Europe et au-delà est organisée le jeudi 8 septembre prochain à la gare du […]
Edito : Y a le feu !
C’est le désastre de l’été. Les forêts françaises auront brûlé sans discontinuer. En Gironde, en Bretagne, dans le Jura…, des milliers d’hectares ont été dévastés. Alors qu’en Amérique du Nord, « quatre feux sur dix sont d’origine naturelle » – dixit un rapport du Sénat rendu public le 3 août dernier –, en Europe, l’humain serait responsable de 90 % […]
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