Archives de Tag: réglementation

Taxis/VTC : Pas de répit

Si la dernière ligne droite avant la fin de l’année confirme que les services de transport individualisé ont le vent en poupe, l’avenir du transport public particulier de personnes reste tendu. Alors que le protocole d’accord avec l’Uncam qui fixe le cadre national de l’accès aux soins des malades par taxis conventionnés a été signé […]

Sorcières 3.0

Alors qu’Halloween a sacrifié son lot de citrouilles, zombis et autres créatures machiavéliques se cacheraient dorénavant derrière nos écrans. C’est la perversité de l’IA, l’intelligence artificielle utilisée par la célèbre application – sans oublier ses congénères – que dénonce Alex Rosenblat dans son livre « Uberland : Comment les algorithmes réécrivent les règles du travail […]

Taxis/VTC : Pression permanente

Si le 17 novembre prochain s’annonce comme une grande journée de mobilisation contre la hausse des taxes sur le prix des carburants dans l’Hexagone, ce n’est pas la seule préoccupation des taxis qui vont devoir adapter leurs entreprises aux nouvelles exigences draconiennes de l’Uncam, Union nationale des caisses d’assurance maladie, ainsi qu’à la reprise du […]

« L’État doit assumer ses responsabilités » – J. Bellaïche, avocat

Estimant avoir été « floués et spoliés » par l’ubérisation incontrôlée de leur profession réglementée, de nombreux taxis se sont regroupés afin d’engager un recours en responsabilité contre l’État français. Tandis que le fonds de garantie pour indemniser les taxis semble avoir été oublié, les plaignants demandent réparation pour la perte de valeur de leur […]

T3P : La grande pagaille

Bien que les négociations nationales sur le transport de malades touchent à leur fin, aucun accord ne semble se dessiner. D’autant que les nouvelles dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 font redouter l’entrée prochaine des grands groupes de transport dans la partie… La confusion règne et pas qu’en métropole […]

Taxis / VTC : Automne sous tension

Si les taxis ne semblent pas (encore) concernés par le projet de loi de Finances 2019 qui projette de remettre en cause de l’exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) sur le gazole pour le secteur du BTP, les taxes sur les carburants vont continuer à augmenter. Alors que cette […]

Taxis/VTC : rentrée sans fanfare

Annoncé pour être présenté au Conseil des ministres à l’automne 2018, le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) poursuit sa procédure avant d’être soumis pour avis au Conseil d’État. Si une partie du texte a pu être dévoilée, les dispositions relatives au transport public particulier de personnes (T3P) impliquant les taxis, les VTC ainsi […]

Loi d’orientation des mobilités : Rentrée T3P

Invasion opportuniste des lieux touristiques, chauffeurs sans étiquette à gogo, racolage à l’échelle industrielle et combines en tous genres, les tensions et incidents entre acteurs du T3P n’ont pas cessé pendant ces vacances d’été 2018. Alors que la rentrée de septembre annonce la reprise des négociations dans le secteur, le transport particulier de personnes « […]

100% Interviews : Ce sont eux qui en parlent le mieux !

Parmi les infos sur le secteur que notre rédaction diffuse tous les 1ers et 15 de chaque mois, nous avons le plaisir de pouvoir donner la parole aux acteurs de la profession de taxi. Quelle est leur analyse de l’évolution du transport public particulier de personnes ? Quelles perspectives dégagent-ils pour la profession ? Quel […]

Réglementation T3P : Devoirs de vacances !

Profitant de l’été pour recenser les articles les plus consultés sur notre site, nous avons pu constater le fort intérêt des lecteurs pour les articles de réglementation T3P. Règles de maraude et de concurrence assorties de la liste des verbalisations pour tous contrevenants, rénovation de la formation T3P et conditions de mobilité taxi, nouvelle réglementation […]

T3P : Florilège de temps forts !

Face à une actualité sans cesse à vif, l’évolution du T3P, transport public particulier de personnes, s’inscrit néanmoins dans un temps long où se succèdent les évolutions réglementaires et les décisions judiciaires. Alors que la période estivale impose une trêve dans les discussions sur les dispositions relatives à la loi d’orientation sur les mobilités (LOM) […]

Roulette russe

Célébration du 14-Juillet, commémoration de l’attentat de Nice, finale du Mondial 2018 : un contexte inédit qui mobilise 110 000 policiers sur tout le territoire français afin d’assurer la sécurité tout au long du week-end ! De nombreuses préfectures ont édicté des restrictions sur la vente d’alcool, de pétards et de carburant mais également en […]

TAXI(S) ! bientôt en librairie !

Le choix de la couverture de TAXI(S) n’est pas encore définitif, mais le livre de Thomas Thévenoud sortira bien en octobre prochain aux éditions du Cherche Midi. Nommé en 2014 par le gouvernement comme médiateur lors de la première mission engagée pour résoudre le conflit entre taxis, VTC et plates-formes numériques disruptives, l’auteur, désormais retiré […]

Liberté à 80 km/h

Naguère symbole d’émancipation, l’automobile – et son conducteur – sont aujourd’hui la cible de nombreuses attaques : normes de plus en plus contraignantes, entretien et taxes obligatoires, cherté des carburants… et, depuis ce dimanche 1er juillet, abaissement de la vitesse de circulation à 80 km/h sur les routes secondaires, à double sens, démunies d’un terre-plein […]

Loi d’orientation sur les mobilités : Taxi numérique

Dans la liste des différentes dispositions relatives au transport public particulier de personnes figurant dans la LOM, loi sur les Mobilités, « l’accès aux données des taxis, VTC et du covoiturage » est un des sujets clefs. Le projet de généralisation du dispositif le.Taxi, « plate-forme dématérialisée de mise en relation des taxis disponibles, en […]

Taxis/VTC : un nouveau pavé dans la mare

Alors que taxis, VTC et transporteurs Loti commencent à peine à digérer la modernisation de fond de la réglementation du T3P, transport public particulier de personnes, imposée par les lois du 1er octobre 2014 et du 29 décembre 2016, le ministère des Transports prévoit dans le cadre de la future LOM, loi d’orientation sur les […]

Taxi/VTC : une lente sortie de crise

Invitant les organisations professionnelles représentant le secteur taxi à une réunion le 3 mai prochain, le ministère des Transports poursuit son cadrage réglementaire du transport public particulier de personnes. Participant à la refonte du T3P, les textes définissant la formation des transporteurs de personnes à moto intègre ces derniers au tronc commun taxis-VTC, tandis que […]

Taxi, le bénéfice de la crise -J. F. Robine, SDCTP

Taxi parisien depuis plus de 30 ans, Jules Franklin Robine est l’un des témoins privilégiés de la modernisation de la profession de taxi et de l’évolution du transport public particulier de personnes. Fondateur du Syndicat de Défense des Conducteurs du Taxi Parisien, il contribue à la nouvelle gouvernance du secteur en Île-de-France. Soulignant les avantages […]

Verbalisation pour dépose gênante : que faire ? – A. Weil, avocat spécialiste

Les contraventions prévues par le code de la route sont multiples. Mises en place pour fluidifier la circulation routière et éviter cette sensation de far west sur nos routes et trottoirs, les forces de l’ordre doivent néanmoins faire preuve de discernement. Verbaliser un taxi qui se gare pour déposer des chèques sur une place réservée […]

T3P : En attendant la reprise des trains

Occupé par le bras de fer qui l’oppose aux cheminots, le ministère des Transports n’a pas encore réuni le comité T3P annoncé pour le printemps par Élisabeth Borne lors de sa dernière rencontre avec les représentants du secteur. Impatientes de connaître les résultats, les organisations professionnelles taxis comme VTC restent mobilisées sur une situation toujours […]