Catégorie réglementation

Spécial Salon 2019 : L’attractivité d’une profession

La préparation en cinq ans de deux lois qui refondent les principes fondamentaux de son activité aurait pu mettre la profession à genoux mais « tels les fiacres surmontant le développement du chemin de fer et de l’automobile » – disent les anciens de la profession –, les taxis ont vu leur rôle réaffirmé par […]

Spécial Salon 2019 : Les défis d’une mobilité innovante

Alors que la circulation automobile est au cœur des débats politiques, sociaux et environnementaux, les taxis sont – comme à leur habitude – au carrefour des problématiques. Être indépendant et unir ses forces à un réseau, confronter l’intelligence artificielle aux nécessités du réel, anticiper l’accès aux soins d’une population vieillissante, organiser une mobilité propre et […]

Salon des taxis 2019 : Mobilisons-nous pour la profession !

Organisé par Delling Expo les samedi 26 et dimanche 27 janvier 2019 à Paris-Porte de Versailles, le Salon des Taxis réunira pour sa 14e édition les acteurs du secteur. Présentant les innovations et les nouvelles opportunités de la profession, exposants et visiteurs valoriseront le dynamisme de la profession. Marc Szperling, commissaire général du Salon, partage […]

Impôts 2019, ce qui change… ou pas

Le prélèvement à la source concerne-t-il les travailleurs non salariés ? Sur quelle base ? Qu’apporte le « crédit d’impôt exceptionnel de modernisation du recouvrement » ? Mon entreprise peut-elle bénéficier d’une année blanche ?… Sollicité par de nombreux chefs d’entreprise, la Maison de l’entrepreneur a rédigé une note explicative pour les indépendants, partageant informations […]

Taxis / VTC : T3P toujours en ébullition

Négociations sur le transport de malades, consultations sur l’actualisation tarifaire 2019, préparation de la lecture de la loi d’orientation sur les mobilités (LOM) par le Sénat… Les taxis et leurs organisations professionnelles se mobilisent pour participer à la croissance, mais le quotidien des chefs d’entreprises de proximité reste explosif alors que l’accumulation des faits divers […]

Taxis/ VTC / Plateformes : Le T3P enfin responsabilisé ?

Dans un contexte social où la mobilité est au cœur des revendications, le décret tant attendu finalisant l’application de la loi Grandguillaume est enfin paru ! Engageant la responsabilité des opérateurs de mise en relation dans les prestations de transport public particulier de personnes, il laisse à nouveau espérer une réelle pacification du secteur. Responsabilité […]

Taxis/VTC : Pas de répit

Si la dernière ligne droite avant la fin de l’année confirme que les services de transport individualisé ont le vent en poupe, l’avenir du transport public particulier de personnes reste tendu. Alors que le protocole d’accord avec l’Uncam qui fixe le cadre national de l’accès aux soins des malades par taxis conventionnés a été signé […]

Taxis/VTC : Pression permanente

Si le 17 novembre prochain s’annonce comme une grande journée de mobilisation contre la hausse des taxes sur le prix des carburants dans l’Hexagone, ce n’est pas la seule préoccupation des taxis qui vont devoir adapter leurs entreprises aux nouvelles exigences draconiennes de l’Uncam, Union nationale des caisses d’assurance maladie, ainsi qu’à la reprise du […]

« L’État doit assumer ses responsabilités » – J. Bellaïche, avocat

Estimant avoir été « floués et spoliés » par l’ubérisation incontrôlée de leur profession réglementée, de nombreux taxis se sont regroupés afin d’engager un recours en responsabilité contre l’État français. Tandis que le fonds de garantie pour indemniser les taxis semble avoir été oublié, les plaignants demandent réparation pour la perte de valeur de leur […]

T3P : La grande pagaille

Bien que les négociations nationales sur le transport de malades touchent à leur fin, aucun accord ne semble se dessiner. D’autant que les nouvelles dispositions de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 font redouter l’entrée prochaine des grands groupes de transport dans la partie… La confusion règne et pas qu’en métropole […]

Taxis / VTC : Automne sous tension

Si les taxis ne semblent pas (encore) concernés par le projet de loi de Finances 2019 qui projette de remettre en cause de l’exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) sur le gazole pour le secteur du BTP, les taxes sur les carburants vont continuer à augmenter. Alors que cette […]

Contrôle technique spécifique, la marque du T3P

Inscrite dans la réglementation, l’obligation périodique de contrôle technique spécifique est l’une des distinctions qui s’imposent entre transporteur professionnels et conducteurs amateurs. Les VTC et les transporteurs de personnes à motos (VMDTR) sont également soumis au contrôle annuel de leurs véhicules – espérons que les nouveaux entrants connaissent ces dispositions… –, tandis que les taxis […]

Taxis/VTC : rentrée sans fanfare

Annoncé pour être présenté au Conseil des ministres à l’automne 2018, le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) poursuit sa procédure avant d’être soumis pour avis au Conseil d’État. Si une partie du texte a pu être dévoilée, les dispositions relatives au transport public particulier de personnes (T3P) impliquant les taxis, les VTC ainsi […]

Taxis en coopérative : évoluer en confiance

Face aux évolutions de la fiscalité et du transport public particulier de personnes, le groupement Gescop-Alpha Taxis a dû adapter son organisation. Il a profité de ce changement pour élargir les possibilités d’accès à la Coopérative pour accueillir tous les profils. Explications et commentaires de Christophe Jacopin, directeur Gescop-Alpha Taxis. Évolution forcée « Depuis 2016, […]

Loi d’orientation des mobilités : Rentrée T3P

Invasion opportuniste des lieux touristiques, chauffeurs sans étiquette à gogo, racolage à l’échelle industrielle et combines en tous genres, les tensions et incidents entre acteurs du T3P n’ont pas cessé pendant ces vacances d’été 2018. Alors que la rentrée de septembre annonce la reprise des négociations dans le secteur, le transport particulier de personnes « […]

Réglementation T3P : Devoirs de vacances !

Profitant de l’été pour recenser les articles les plus consultés sur notre site, nous avons pu constater le fort intérêt des lecteurs pour les articles de réglementation T3P. Règles de maraude et de concurrence assorties de la liste des verbalisations pour tous contrevenants, rénovation de la formation T3P et conditions de mobilité taxi, nouvelle réglementation […]

Droit routier Comment protéger son permis ?

Avocat spécialisé en droit des infractions routières, Maître Adrien Weil est devenu le « docteur permis » de nombreux chauffeurs de taxis ! Intervenant auprès des tribunaux correctionnels comme de police pour défendre le droit de conduire de ses clients, le cabinet Samson & Weil a développé à travers toute la France des offres exclusivement […]

T3P : Florilège de temps forts !

Face à une actualité sans cesse à vif, l’évolution du T3P, transport public particulier de personnes, s’inscrit néanmoins dans un temps long où se succèdent les évolutions réglementaires et les décisions judiciaires. Alors que la période estivale impose une trêve dans les discussions sur les dispositions relatives à la loi d’orientation sur les mobilités (LOM) […]

TAXI(S) ! bientôt en librairie !

Le choix de la couverture de TAXI(S) n’est pas encore définitif, mais le livre de Thomas Thévenoud sortira bien en octobre prochain aux éditions du Cherche Midi. Nommé en 2014 par le gouvernement comme médiateur lors de la première mission engagée pour résoudre le conflit entre taxis, VTC et plates-formes numériques disruptives, l’auteur, désormais retiré […]

Loi d’orientation sur les mobilités : Taxi social dans nos campagnes

Si les taxis parisiens et ceux d’agglomération monopolisent généralement l’actualité de la profession, c’est au tour des taxis ruraux d’être au cœur d’une nouvelle polémique. Alors que le ministère des Transports et la future loi d’orientation sur les mobilités (LOM) prévoient l’autorisation de « transporteur amateur » en milieu rural, les négociations entre les organisations […]