Archives de Tag: CJUE
Taxis/T3P : Un redémarrage timide
Tandis que les plans de relance promis par le gouvernement restent encore à l’état d’annonce, l’activité taxi reste en berne. Si les taxis conventionnés auprès de l’Assurance maladie tentent de tirer leur épingle du jeu, l’absence de touristes creuse les chiffres d’affaires. Malgré tout, la parution du décret d’exonération des charges sociales, la mobilisation de […]
Taxis vs Uber : conflit généralisé en Europe
Après trois ans de silence, les taxis de France ont interpellé à nouveau les pouvoirs publics sur les risques de dévoiement de leur réglementation et revendiquent une concurrence loyale pour assurer une mobilité durable. Qu’en est-il ailleurs en Europe ? Est-ce une exception française ? Déclaré en 2017 « service de transport » par la […]
T3P : En attendant la reprise des trains
Occupé par le bras de fer qui l’oppose aux cheminots, le ministère des Transports n’a pas encore réuni le comité T3P annoncé pour le printemps par Élisabeth Borne lors de sa dernière rencontre avec les représentants du secteur. Impatientes de connaître les résultats, les organisations professionnelles taxis comme VTC restent mobilisées sur une situation toujours […]
100% #BonneAnnée
Lorsque la grande aiguille a rejoint la petite, les smartphones se sont mis à vibrer, clignoter voire tintinnabuler ! Sans prendre le temps de nous embrasser sous le gui, nous avons levé nos verres, portable à la main, tandis qu’un feu d’artifice d’icônes et de MMS se déployait sur nos écrans de poche. Pour gérer […]
T3P : 2018, l’année du dénouement ?
2018 sera-t-elle l’année de la pacification du transport public particulier de personnes ? Alors qu’en ce début d’année la loi Grandguillaume est effective dans sa quasi-totalité, on peut l’espérer… tout en conservant quelques doutes tant les enjeux de loyauté de la concurrence restent à vif. Une transition qui dure Taxis comme VTC attendaient avec impatience […]
Justice : Taxis / VTC, le disruptif ne paie plus !
Cette nouvelle défaite juridique d’Uber risque de faire boule de neige sur le développement du transport public particulier de personnes dans l’Union européenne. Dans son communiqué du 20 décembre, la Cour de justice de l’Union européenne a en effet mis face la multinationale à ses responsabilités. En France, les procédures initiées par les taxis et […]
T3P : La grande pagaille
Pas de trêve estivale pour le secteur du T3P, transport public particulier de personnes ! Alors que la Cour de justice de l’Union européenne vient de réaffirmer l’autonomie des États membres à légiférer et réprimer l’exercice illégal d’une activité de transport, VTC et plates-formes poursuivent leur bras de fer, les taxis français dénoncent pêle-mêle l’organisation […]
Taxis / VTC : En attendant le prochain gouvernement
L’élection aux plus hautes fonctions de la République d’un homme politique ayant tenu des propos en opposition frontale avec les revendications des chauffeurs de taxis comme de VTC n’a pas manqué d’émouvoir la profession. Pendant que les nouvelles équipes s’installent, les taxis se sont réunis en intersyndicale afin de redéfinir ensemble l’avenir de leur métier. […]
Procédure : Uber démasqué par la CJUE ?
La nouvelle s’est répandue dans les médias comme une traînée de poudre à travers l’Europe. Les prestations proposées par Uber relèveraient désormais officiellement du domaine des transports et non des services de la société de l’information comme le clamait la multinationale et ça, ça change tout ! Les conclusions exposées par l’avocat général à la […]
Taxis / VTC / plates-formes : à couteaux tirés
Les textes d’application de la loi Grandguillaume semblent avoir attisé l’impatience des chauffeurs de taxis comme de VTC à voir leurs premiers effets se concrétiser. De leur côté, les plates-formes disruptives cherchent à développer la polémique et influer au niveau européen afin d’échapper à leurs responsabilités de transporteurs. Tour d’horizon. Autorité instrumentalisée Profitant d’un avis […]
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