Archives de Tag: réglementation
JOP 2024, l’avant-Jeux : l’épreuve des montages
De fin juillet à début septembre, 58 % des jeux Olympiques et Paralympiques seront organisés sur des sites existants et 38 % sur des sites temporaires. Les travaux de montage et de démontage des sites temporaires ainsi que de la cérémonie d’ouverture modifient les plans de circulation habituels. À Paris, 7 sites temporaires seront installés […]
100% Actu : Observatoire T3P, transport de malades et taxis décarbonés
Alors que la dernière ligne droite des 100 jours avant le début des Jeux Olympiques et Paralympiques va s’engager, les taxis continuent de dénoncer les agissements illégaux des chauffeurs qui sévissent aux aéroports et sur les lieux touristiques. Pendant que les organisations professionnelles poursuivent les discussions avec l’Uncam pour le renouvèlement du protocole d’accord pour […]
« Éviter les trous dans la raquette ! » – B. Crebassa, FNAT
Malgré un dialogue difficile, les fédérations de taxi continuent de participer aux réunions de travail afin de définir les conditions du renouvellement du protocole d’accord avec l’Uncam pour le transport conventionné par l’Assurance maladie. Alors que les différentes manifestations locales et nationales n’ont pas permis à la profession de voir prises en compte leurs revendications, […]
100% Edito : Taxi, un métier à valeur d’exemple
Au service des populations, le métier de taxi, codifié dans ses moindres détails, est au cœur de l’évolution de la société qui ne cesse d’en modifier le cadre. Il ne suffit pas de savoir conduire, il faut aussi appliquer des tarifs réglementés, se conformer à des dispositions qui changent en fonction des territoires d’exercice… En […]
Taxis / T3P : Du pain sur la planche pour le nouveau ministre !
Après un mois d’attente, le ministre chargé des Transports du nouveau gouvernement a enfin été nommé. Patrice Vergriete, ancien maire de Dunkerque et ministre du Logement dans le gouvernement d’Élisabeth Borne, a pris ses fonctions. Alors qu’une grève ferroviaire en plein chassé-croisé hivernal des vacanciers vient d’être annoncée, les taxis des Pays de la Loire […]
Stationnement : des PV comme s’il en pleuvait !
C’est l’une des plaies quotidiennes que dénoncent les taxis parisiens. Depuis la loi de Modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles dans la décentralisation du stationnement payant, de nombreuses collectivités ont réorganisé leur gestion de la voirie publique. Conséquence pour la profession : les verbalisations pleuvent injustement ! Point de situation et voies […]
Taxis de Lyon, fin du permis de circuler
C’est à une fausse bonne idée que la cour administrative d’appel de Lyon a mis fin le 19 janvier dernier. En effet, depuis quelques années, les taxis lyonnais s’étaient vu imposer par la Métropole un « permis de circuler » qui générait la confusion dans la réglementation de la profession. Après près de 3 ans […]
Taxis / T3P : Tarifs et JOP 2024
Si la mobilisation contre le passage en force de l’Assurance maladie dans le renouvellement des conditions de prise en charge de malades par taxi tient la une de l’actualité de la profession, le tant attendu arrêté des tarifs 2024 est enfin paru. Alors que le début des jeux Olympiques et Paralympiques se précise, à Paris, […]
100% Edito : Roulez jeunesse !
Ce n’est pas le chauffeur de d’habitude qui vient me chercher. Il s’est octroyé quelques jours de congés, profitant du temps mort après les fêtes de fin d’année. Son remplaçant m’accueille, jovial. Installée dans son véhicule, je lui explique le chemin que je souhaite que nous empruntions. « Ne vous inquiétez pas, Madame. Comme le […]
Taxis / T3P : En attendant le prochain ministre des Transports
Alors que les taxis des départements font face aux territoires encore inondés ainsi qu’aux chutes de neige qui ont perturbé l’Hexagone, les négociations pour le renouvellement de la convention pour le transport de malades mettent la profession en ébullition. Si aucun ministre des Transports n’a encore été nommé dans le nouveau gouvernement, Clément Beaune avait […]
Station de VTC, la justice a tranché !
Mobilisés depuis 2018, les taxis de Guadeloupe ont obtenu en décembre dernier de la cour administrative d’appel de Bordeaux la pleine application de la réglementation qui cadre le transport public particulier de personnes, dévoyée par Grand Port Maritime de Guadeloupe. Annulant l’arrêté préfectoral qui organisait pour les VTC et les LOTI une zone de stationnement […]
Autorisations de stationnement de A à Z – La location-gérance – Maître Jessica Serrano-Bentchich, Avocate à la cour
Le salariat ou la location-gérance sont possibles pour certains exploitants de taxi. Maître Jessica Serrano-Bentchich, avocate à la cour, spécialiste en droit public, décrit les règles applicables à la location-gérance des exploitants de taxi. Est-ce que tous les taxis peuvent recourir à la location-gérance ?Non. Il faut dissocier les autorisations de stationnement (les licences) délivrées […]
Actu : Taxis / T3P, fin d’année en chantier
Alors que la période des fêtes dope la demande des clients et l’activité des taxis, certains taxis conventionnés, inquiets du développement des transports partagés, se sont mobilisés en manifestations. Si la Cour de cassation a confirmé la condamnation d’Uber pour complicité d’exercice illégal de l’activité taxi pour son service Uberpop, le gouvernement a quant à […]
Taxis PMR : Dans les starting-blocks pour les JOP 2024 – C. Château-Maire, préfecture de police de Paris
À la demande du gouvernement, la préfecture de police de Paris a initié un dispositif exceptionnel pour permettre la création d’une flotte de taxis dédiée au transport de personnes à mobilité réduite dans le cadre de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Mobilisant les volontaires depuis mai dernier, elle a réuni les représentants des […]
Paris : Le Collectif La Verte,« la voix des artisans sans droit »
Essuyant les plâtres du régime des licences introduites par la loi du 1er octobre 2014, dite loi Thévenoud, de nombreux chauffeurs de taxi parisien titulaires d’une autorisation de stationnement gratuite alertent sur les conséquences de la disposition. Réunis en collectif et aujourd’hui constitués en association – le Collectif La Verte –, ils dénoncent les effets […]
Actualités : Taxis, toujours pugnaces malgré la morosité économique
Face à une circulation perturbée par les visites officielles et les rendez-vous de la Coupe du monde de rugby, les taxis, notamment d’agglomération, espèrent avec impatience que se dissipe la morosité économique de cette rentrée d’automne. Pendant que les discussions entre l’Uncam et les organisations professionnelles taxis se poursuivent concernant le transport de malades, la […]
Justice : Action taxi, enfin le dénouement ?
Déjà trois ans depuis que le collectif Action taxi s’est constitué pour dénoncer les pratiques illicites utilisées par Uber pour s’implanter en France et les préjudices financiers et moraux subis par les chauffeurs de taxi. Si le temps judiciaire peut paraître long et pesant, le 13 octobre prochain, la 15e chambre du tribunal de commerce […]
100% Interview : « Votre combat, c’est le nôtre ! » – Emmanuelle Cordier, FNDT
Après la rentrée politique du gouvernement, l’administration a repris le calendrier des réunions techniques. Enjeu pour de nombreuses entreprises de taxis, les discussions portant sur la convention-type pour le transport de malades débuteront donc mi-septembre. Alors que la commission d’enquête parlementaire sur les révélations des Uber files a rendu ses conclusions fin juillet et que […]
100% Paris : JO 2024, attribution des licences PMR
Communication de la préfecture de police de Paris Après l’instruction pendant l’été des dossiers de candidature des chauffeurs de taxis parisiens inscrits sur liste d’attente, la préfecture de police de Paris a réuni fin août, sous la présidence du préfet de police, Laurent Nuñez, la commission locale des transports publics particuliers de personnes. Dans son […]
100% Réglementation : Remise à niveau avant la rentrée
Cadrées par une réglementation dynamique, les modalités de l’activité taxi sont en perpétuelle évolution. Si groupes de travail comme réunions entre les instances et les organisations professionnelles ont ralenti leur rythme pendant ces vacances estivales, plusieurs textes réglementaires ont été publiés. Taxis relais, licences PMR pour les JOP 2024… Un point sur l’actualité avant la […]
