Taxis/T3P : Début d’année mitigé

Après le retour des touristes internationaux fin 2022 pour booster le chiffre d’affaires de nombreux chauffeurs, en début d’année, le soufflé économique est retombé. Mois creux par tradition, janvier a vu le chiffre d’affaires des entreprises taxis grevé d’une nouvelle hausse du prix des carburants, d’une augmentation généralisée des charges d’exploitation et d’un contexte social, économique et international sous tension. Alors que la profession peut se féliciter du dynamisme et de la pérennité des majors du secteur ‒ comme en témoigne le 90e anniversaire de la Slota, aujourd’hui pionnière de la carburation hydrogène ‒, chacun attend l’actualisation tarifaire 2023, fait face à la désorganisation entraînée par la crise hospitalière et s’adapte à la dématérialisation des démarches administratives.

Tarifs 2023
Attendus depuis la fin décembre 2022, l’arrêté actualisant les tarifs taxis a fait l’objet d’une nouvelle réunion entre les organisations professionnelles (FNDT, FNAT, UNT, FNTI, UNIT) et les représentants de la DGCCRF et des ministères compétents. Dans l’attente de la promulgation du texte réglementaire, il est attendu une actualisation de 4 %, la revalorisation des forfaits aéroports parisiens – CDG/Paris rive droite = 55 € ; CDG/Paris rive gauche = 62 € ; Orly/Paris rive droite = 41 € ; Orly /Paris rive gauche = 35 €. Les parties prenantes se sont également engagées à travailler pour moderniser les paramètres permettant de déterminer la revalorisation annuelle des tarifs.
Tension hospitalière
Depuis cette fin décembre 2022, pour pallier les difficultés que rencontrent particulièrement les structures d’urgences médicales ainsi que l’ensemble du système de santé, le ministère de la Santé a pris des mesures transitoires afin de pouvoir répondre aux besoins de transports des établissements hospitaliers. « Pour les taxis conventionnés, la principale mesure est la prise en charge par l’Assurance maladie aux conditions de droit commun des transports assis professionnalisés (taxis et VSL) pour les retours à domicile en sortie d’un service d’urgences d’un patient non hospitalisé. Afin de pouvoir identifier ces transports, le professionnel doit facturer en utilisant le numéro de prescripteur fictif « 291990976 » et transmettre une feuille blanche en pièce jointe. Cette mesure dérogatoire s’applique depuis le 24 décembre 2022 et jusqu’au 31 janvier 2023 inclus. »

Pour répondre aux besoins de transports des établissements hospitaliers, des mesures dérogatoires sont applicables jusqu’au 31 janvier.

Guichet unique
Opérationnel depuis un an, le site Formalites.entreprises.gouv.fr est depuis ce 1er janvier le guichet unique pour l’ensemble des entreprises. La plateforme centralise l’ensemble des démarches administratives relatives au dépôt des comptes, formalités de création, modification et cessation d’activité, désormais totalement dématérialisées. « Avec un formulaire unique (au lieu d’une cinquantaine de formulaires papier) qui s’adapte à la situation du déclarant, l’utilisateur n’est désormais plus obligé de saisir les mêmes informations chaque fois qu’il souhaite entamer une démarche : un gain de temps considérable pour les cinq millions d’entreprises qui y sont confrontées chaque année », vantent ses promoteurs. Quant au registre national du commerce et des sociétés (RNCS) et au répertoire des métiers (RM), ils disparaissent au profit du registre national des entreprises disponible lui aussi en ligne Registre.entreprises.gouv.fr
HM

Plus d’infos :
Ameli.fr « Des mesures exceptionnelles pour faire face à la tension hospitalière » – Accéder au site
www.formalites.entreprises.gouv.fr
www.registre.entreprises.gouv.fr

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