Nul doute que le transport de personnes par véhicule non motorisé eût soulevé l’indignation populaire s’il s’était agi de traction animale – des chiens, par exemple – plutôt qu’humaine. Aussi l’engouement de certains devant ce petit métier remis au goût du jour reste-t-il un mystère… en tout cas pour tous ceux qui se sont déjà risqués à enfourcher la petite reine dans la circulation parisienne, marseillaise ou lyonnaise ! Ah, les contradictions de l’âme humaine… Quoi qu’il en soit, le nombre de rickshaws, tuk-tuks, pousse-pousse et autre pedicab ne cesse de se multiplier et la question est de savoir si cette nouvelle activité dispose d’une véritable réglementation. Existe-t-il un cadre de contrôle pour au moins protéger la clientèle de ces engins – à défaut de leurs conducteurs – et prémunir les taxis contre une nouvelle forme de concurrence déloyale ?
Un enfant de la guerre
Présentés pour avoir « l’avantage de pouvoir circuler à la fois sur la route, sur les pistes cyclables, mais aussi dans certaines rues piétonnes, ce qui permet d’éviter les embouteillages et de perdre moins de temps », comme par montransport.com, la première apparition des transporteurs à vélo a lieu pendant la Seconde Guerre mondiale, alors que l’essence se fait rare et chère, pour disparaître peu à peu à partir de 1950. Ils ne referont surface qu’en 2003, d’abord à Lyon, puis dans la capitale à partir de 2007. Aujourd’hui, beaucoup s’étonnent que ce type de transport, considéré comme écologique et ludique pour les trajets de courte distance, puisse être présenté comme un concurrent des taxis. Et pourtant…

Une réglementation à définir
Difficile pour les autorités de définir une réglementation anticipant l’évolution des pratiques de la société civile. Néanmoins plusieurs axes de vérification semblent d’ores et déjà disponibles. En premier lieu, la réglementation sur les sociétés de transport qui semble régulièrement bafouée. Ensuite, selon le type d’énergie qui propulse le cycle en question, les pièces justificatives nécessaires diffèrent ainsi que, parfois, les autorités administratives de contrôle. C’est notamment le cas à Paris où, pour les cycles non motorisés, on retient essentiellement la notion de stationnement sur l’espace public dont la compétence revient soit à la préfecture de police, soit à la mairie de Paris selon les secteurs concernés. Ces vélos avec chauffeur peuvent fonctionner sur réservation mais ont également le droit d’exercer sur la voie publique en attente de clients sans réservation préalable. Toutefois, la préfecture de police de Paris précise que « l’activité de transport de personnes implique, outre les formalités d’inscription ou d’immatriculation des sociétés, la souscription à une assurance couvrant notamment le risque d’accident. Pour optimiser sécurité sur la route [des transporteurs de personnes à vélo], il leur est conseillé d’éviter certaines places ou axes particulièrement fréquentés et qui ne sont pas adaptés à la circulation des vélos (notamment lorsqu’il n’existe pas de pistes cyclables). Certains axes sont interdits à la circulation des vélos et le stationnement sur la voie publique est interdit pour les cycles en dehors des endroits autorisés. »
Concernant les cycles motorisés, la capitale – véritable laboratoire de ces nouveaux types de transport de personnes – applique à la plupart d’entre eux la réglementation des transporteurs de personnes à moto. Et là, ça peut faire très mal en cas de contrôle !
Contrôles de sécurité
En juillet dernier, les Boers parisiens, qui ont accru leur surveillance sur les zones touristiques de la capitale, remarquent un conducteur de tricycle à moteur racolant des clients sur les Champs-Élysées. Deux touristes acceptent d’être conduits jusqu’à leur hôtel situé place de la République moyennant la somme de 25 € (15 € maximum en taxi). Procédant immédiatement au contrôle du chauffeur, les policiers constatent alors de multiples infractions : exercice illégal de l’activité de taxi sans carte ni autorisation de stationnement ; travail dissimulé ; conduite malgré l’invalidation du permis de conduire ; refus de restituer le permis de conduire et conduite sous l’emprise de produits stupéfiants. À l’issue de sa garde à vue, l’homme a reçu une convocation devant la chambre correctionnelle du TGI de Paris et son véhicule a été saisi, tout comme les 400 € représentant sa recette du jour.
Ajoutons pour finir que, comme pour les motos et les VTC, l’utilisation du terme taxi comme argument marketing est strictement interdite.
HM